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Les moulins et le Cormier, même histoire ancestrale.

12 Janvier 2022

Aujourd’hui a été planté dans le square Eugène Cordier à Longny au Perche , sous un beau soleil de Janvier, par l’association les Amis Des Moulins 61 accompagnée de la Municipalité de Longny-les-Villages représentée par Christian Baillif, le Maire,  et Jean-Vincent du Lac Maire délégué de Longny au Perche, Vice-président du Conseil Départemental de l’Orne, un jeune Cormier (fruitier).

Le cormier est un arbre en voie de disparition qui était cher aux meuniers. La croissance très lente de cet arbre expliquait sa dureté. Originaire du pourtour du bassin méditerranéen,  il figurait  déjà dans des textes de l’antiquité. Il était fort prisé notamment dans  la mécanique des moulins. Ce bois était parfait pour la réalisation des alluchons, (dents d’engrenage) explique A. QUIBLIER le Président de l’ADM 61. Il est, de fait,  que lorsque la fonte est apparue, les alluchons, eux, sont restés en bois car alliant dureté et souplesse. Il était également utilisé par les artisans,  tels que menuisiers, ébénistes et pour la fabrication de leurs outils, rabots, maillets, guillaune, trusquins,  manche d’outils.

"Longny-au-Perche qui,  autrefois,  était flanqué de huit moulins se devait de marquer par la plantation de cet arbre ancestral, son attachement au patrimoine", a indiqué J.V.du Lac.

Fidèles à la devise de l’association des Amis Des Moulins 61  Sauvegarder pour transmettre, les membres de l’Association, qui étaient présents,  ont déclaré, « C’est en mémoire des artisans et des meuniers de notre région,  le Perche, qu’aujourd’hui nous plantons cet arbre. »

 

Les moulins et le Cormier, même histoire ancestrale.
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BONNE ANNEE 2022

28 Décembre 2021

           L'association les amis des moulins 61, vous souhaite à tous, adhérents et amis,

                                                   une belle et heureuse année.

                                                       Réussite dans vos projets ...

 

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Seuls ceux qui ont la mémoire longue sont capables de penser l’avenir. Friedrich Nietzsche.

26 Décembre 2021

Ou les moulins dans l’histoire.

C’est en parcourant les vieux ouvrages que nous ont laissé les historiens qu’apparait toute l’importance des moulins à travers les âges. 

Souvent,  j’aime à parcourir des textes qui reprennent les actes, donations et autres ou l’on                 «fait chercher» quelque sacs de « troys septiers d'avoyne sur le moulin de Montgayon ou  ung septier de bled, ung septier de saigle et ung septier d'avoyne au Moulin de Radray ,sur la mestairye de Radray  paroisse de Loisail) » et ceci en l’an 1185...

Ces Textes  font revivre Messires, Robert Gruel, Guillaume du Pin, Gaultier de Bresnard et Gervays Chevreul, Payan de Mauregard et ses estangs, Robert des Forges et Rodolphe son fils. Toujours au 12 ° siècle…

Voyez-vous, les récits des moulins de l’époque foisonnent, dans ces vieux textes,  et cités, en plus grand nombre d’ailleurs,  que les manoirs, châteaux ou églises, abbayes, monastères,  cloîtres etc…  ils se retrouvent donc, à jamais, gravés dans l’histoire de nos provinces et de notre pays.

Ce que je viens de citer vous le retrouverez dans l’ouvrage

Bart Des Boulais, Léonard (1566-16..). Auteur du texte. Recueil des antiquitez du Perche, comtes et seigneurs de ladicte province... / pages 143/144 .

Il est bon de noter que viennent s’ajouter aux livres anciens « *les cartulaires » écrits par les moines des différents  abbayes, diocèses ou paroisses ; nombre d’entre eux  sont en latin donc difficiles à traduire mais certains l’ont cependant été par des ecclésiastiques scrupuleux (merci à eux), ce qui nous permet, à ce jour, d’y retrouver moult et moult précieuses  informations sur ce moyen âge.

*Cartulaire : Recueil de copies des actes attestant les titres et privilèges d'une personne ou d'une communauté. Synonyme : chartrier

Ces témoignages d’actes sont importants pour les historiens, même amateurs… (sic)  que nous sommes et les moulins  se devraient d’être d’autant plus considérés pour ce qu’ils sont                                      « UN VERITABLE PATRIMOINE DE PAYS » ; dès lors qu’ils sont avérés par des textes ils se devraient d’être protégés par le patrimoine et le Ministère de la culture (c’est dans ce sens que nous allons, nous, ADM 61, envoyer, début janvier, une nouvelle supplique à Mme la Ministre de la culture pour lui demander sa protection !), même s’il est vrai que les ouvrages hydrauliques ont été remaniés, à travers les siècles,  pour les « moderniser ».

Pour certains de nos détracteurs les moulins ne servent plus à rien il faut donc les détruire !  Alors peut-être faut-il détruire églises, cathédrales, châteaux, manoirs, couvents, cloîtres, statues, enfin tout ce qui constitue nos racines ???…

J’ai pris volontairement l’exemple de ma province d’adoption qui est le Perche mais dans chaque province ou région vous retrouverez trace de ces ouvrages.

Je vous conseille le site de Bibliothèque nationale de France (BNF), si vous ne le pratiquez pas déjà.

https://gallica.bnf.fr/accueil/fr/content/accueil-fr?mode=desktop

Ce dernier n’est pas toujours facile à consulter mais  il suffit d’un peu de pratique. Autrefois, ce site était plus accessible et plus simple à consulter mais …

De plus en plus,  les archives départementales numérisent leurs documents et les mettent en ligne, ce qui nous permet de préparer les visites dans les salles de lecture. Nous pouvons donc les en remercier.

Peut-être,  en ces temps quelque peu contraignants, sommes-nous plus à même de nous consacrer à ces recherches car, devons-nous le rappeler, il est important de mettre en avant ce patrimoine que sont nos moulins, aujourd’hui, ils doivent sortir de l’oubli !

 « Seuls ceux qui ont la mémoire longue sont capables de penser l’avenir ».

 Friedrich Nietzsche.

Alors mes amis profitez de ce temps que vous laissent les médiocres programmes de la TV...       « oubliez les paroles » et plongez-vous dans l’histoire de vos moulins.

Sur ces mots,  je profite de ce dernier billet de notre Blog pour 2021 et vous souhaite tous mes vœux de bonheur et de réussite pour 2022.

Que vivent nos moulins !

André QUIBLIER

Président de l’ADM 61

ADM.61@orange.fr

 

Seuls ceux qui ont la mémoire longue sont capables de penser l’avenir.  Friedrich Nietzsche.
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Le ministère de l'écologie est-il en train d'organiser sciemment un contournement massif de la loi?

17 Décembre 2021

La loi climat et résilience de l'été 2021 interdit la destruction de l'usage actuel et potentiel des ouvrages hydrauliques, en particulier des moulins à eau. Mais selon nos informations, les services du ministère de l'écologie sont en train d'organiser sciemment un contournement de cette loi par une interprétation totalement fantaisiste de la situation juridique. Leur but : continuer à casser malgré le refus explicite de cette solution par les représentants du peuple français.

 

A en croire des témoignages concordants, les services eau et biodiversité de l'Etat organisent des séminaires où il est expliqué aux agents publics que des projets de destruction de moulin validés par arrêté préfectoral avant la loi Climat et résilience du 22 août 2021 seront menés à leur terme, c'est-à-dire à la disparition de l'ouvrage hydraulique concerné. 
 
Cette position est évidemment fantaisiste au plan du droit. En effet, dans la hiérarchie des normes, les règlements (dont les arrêtés préfectoraux) sont inférieures à la loi et un changement de la loi doit impliquer une adaptation des règlements antérieurs dans le cas où ils sont devenus illégaux. Une récente jurisprudence du conseil d'Etat a renforcé ce principe, permettant au justiciable de demander au juge administratif l'annulation pure et simple des actes antérieurs au cours de la procédure contentieuse. 
 
Par ailleurs, il existe un principe général du droit, qui est même le premier article de notre code civil : la loi entre en vigueur au moment où elle publiée et s'applique immédiatement à toutes les situations où elle est pertinente.
 
La seule exception à ce principe est lorsque la loi a besoin d'un décret d'exécution qui en fixe les modalités techniques. Par exemple, une loi précise qu'il y aura des quantités maximales de prélèvements d'espèces et renvoie à un décret futur précisant ces quantités. En ce cas, la loi n'est opposable qu'avec son décret, car le citoyen ne peut respecter l'une sans l'autre.
 
Mais ici, nous ne sommes pas du tout dans ce cas de figure. L'article 49 de la loi du 22 août 2021 pose un interdit de destruction qui n'a nul besoin d'un décret d'interprétation, puisque la loi est précise et claire dans son esprit comme dans sa lettre. L'intégrité d'un ouvrage ne peut être compromise par une solution de continuité écologique en rivière classée à cette fin et pour le seul motif de ce classement. Le pinaillage sémantique selon lequel un "effacement" ou un "arasement" ne serait pas une destruction ne tiendra jamais devant un juge. La loi demande également de conserver l'usage actuel et potentiel de tous les ouvrages, notamment la production d'énergie. Là encore, nul besoin d'expliquer le fait trivial que la disparition de l'ouvrage implique celle de ses usages, donc contrevient à la loi.
 
Nous appelons les associations à exposer cela aux préfectures et à préparer avec leurs avocats des référés suspension de chantiers dans les cas où les préfectures voudraient ignorer la loi lorsque les travaux en rivières vont reprendre à l'étiage 2022. D'ores et déjà, les associations peuvent rechercher les arrêtés préfectoraux de destruction illégale, pour demander leur annulation. 
 
Nous appelons également les agents publics de l'Etat à nous faire parvenir les éléments matériels démontrant que leur administration est en train d'organiser sciemment ce contournement de la loi. Ces pièces nous permettraient d'engager une plainte en justice contre les instigateurs de ce délit, et contre leur ministre de tutelle. 
Par Hydrauxois 17/12/2021
Le ministère de l'écologie est-il en train d'organiser sciemment un contournement massif de la loi?
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Arrêt de la destruction des moulins. Un film de la FFAM.

15 Décembre 2021

L’exposé technique est clair. Présentation par Pierre MEYNENG, très juste sur l’historique, les cours d’eau sans eau et l’exposé des dérives administratives. L’administration pourrait détruire tous les moulins de France qu’elle n’est évidemment pas capable de garantir, en contrepartie d’un diagnostic dogmatique, l’amélioration immédiate de la qualité des masses d’eau.
Si les espèces piscicoles se sont accommodées des obstacles posés par le castor et l’homme en travers des cours d’eau, elles ont été considérablement modifiées après 1960, puis depuis 1970 au mieux génétiquement très transformées, au pire décimées par les pollutions et annuellement copieusement réempoissonnées par des espèces issues de piscicultures.

L’avis des parlementaires

L’autre intérêt indéniable est d’avoir eu l’idée de mettre en évidence les propos des parlementaires et de leur rendre un hommage légitime  (voir à partir de 24 minutes).

https://www.youtube.com/watch?v=Ag_U2NXVcLY

Et la suite à donner ?

L’étape suivante sera d’exiger la reconstruction des ouvrages détruits par erreur manifeste d’appréciation administrative au visa de la transition énergétique et de nos besoins croissants en eau, c’est-à-dire de l’intérêt général.

Il ne serait pas crédible de tourner cette exigence en dérision. Nous avons le précédent du remembrement où, entre 1970 et 1990, selon les préceptes instruits dans toutes les formations agricoles, vulgarisées sur le terrain et subventionnées, toutes les haies ont été arrachées et toutes les zones humides asséchées par un réseau de fossés trapézoïdaux très profonds, rectilignes.

• L’Etat a payé pour détruire la nature en faisant régresser la biodiversité dans des proportions phénoménales.

• L’Etat paye depuis 20 ans pour reconstituer les haies et les zones humides, à ceci près que la compensation environnementale (avec bâches et manchons pétroliers) pourrait avoir un petit gain écologique dans 20 ans.
En clair : 20 ans pour détruire, 20 ans sans rien faire et enfin comprendre qu'il fallait réagir, 20 ans pour tenter de réparer = la biodiversité a régressé d’un siècle.

Mais la "compensation" n’est qu’un concept de repentance administrative devenu légal, sous le poids d’exigences sociales. Ce qui est perdu en termes environnemental l’est bel et bien. 

Les besoins en eau pourraient stimuler les neurones bien plus vite pour reconstruire des ouvrages hydrauliques (moulins et étangs détruits) que les besoins sociétaux invoqués en termes de biodiversité ne l'ont été pour renaturer la nature.
Si la biodiversité est essentielle, l’eau reste vitale.

Par OCE

Arrêt de la destruction des moulins. Un film de la FFAM.
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D'eau et de feu, comment l'énergie hydraulique industrialisa la France (Benoit 2020)

8 Décembre 2021

Dans un ouvrage dense et érudit, l'historien Serge Benoit montre que l'industrialisation de la France dans la période 1750-1880 fut largement fondée sur l'exploitation de l'énergie mécanique de l'eau et et l'énergie thermique du charbon de bois. Ces énergies renouvelables classiques ont su alors montrer la "modernité de la tradition" issue de la période médiévale. Une réflexion qui nourrit les débats actuels, puisque la fin du fossile conduit chaque territoire à exploiter ses sources naturelles d'énergie. 

Serge Benoit, normalien, maître de conférences à l’université d’Evry à la retraite, a mené pendent 40 ans un travail prodigieux d'érudition permettant de renouveler l’histoire des techniques en France. Son nom connu des spécialistes est sans doute familier à un public un peu plus large chez les amoureux du patrimoine industriel de Bourgogne, où Serge Benoit a accompagné la revalorisation patrimoniale des forges de Buffon et plus généralement de la métallurgie cote-dorienne (Chatillon-sur-Seine, Vanvey, Chenecières, Saint-Colombes, etc.). Hélas, son grand projet d'un musée du fer et de l'eau en Bourgogne n'a pas encore vu le jour.
 
Les textes rassemblés dans ce livre, à l’initiative de Stéphane Blond et Nicolas Hatzfeld, alternent des considérations générales sur les transitions énergétiques dans la phase d'industrialisation de la France et des monographies érudites sur ces transitions en Bourgogne, en Normandie et dans l'Est de la France. Serge Benoit montre qu'à rebours des "fresques simplificatrices" faisant coïncider la modernité avec la houille et la vapeur diffusant depuis l'Angleterre, il exista en France une "modernité de la tradition" observable dans la place que l’hydraulique et le charbon de bois ont conservée jusque vers les années 1880. Ces technologies de l'eau et du combustible végétal, plongeant leur racine dans la période médiévale, ne furent pas des résistances passives au changement, mais ont bel et bien connu des cycles d'amélioration continue dans la période 1750-1880. Soucieux d'inscrire les techniques dans le temps et l'espace, dans l'histoire sociale et environnementale, Serge Benoit montre qu'il était rationnel de développer ces savoir-faire là où les alternatives fossiles n'étaient pas réellement disponibles à coût et usage intéressants. Sinon, comme dans le cas des plus grosses usines hydrauliques, en force d'appoint pour les périodes d'étiage.
Evidemment, les amoureux du patrimoine hydraulique liront avec un plaisir particulier les chapitres faisant la part belle à ce sujet. Un de ces chapitres détaille toutes les ressources que le chercheur (et aussi l'association!) peut mobiliser afin de trouver l'origine et l'histoire des sites hydrauliques. 
 
Serge Benoit rappelle le processus de modernisation des roues, avec les modèles du mathématicien Poncelet (1824-1825) et de l'ingénieur amiénois Sagebien (1859-1850), mais aussi l'essor des turbines hydrauliques, dont la France fut un foyer de conception et d'expansion majeure, suite aux travaux de Burdin, Fourneyron, Girard, Callon, mais aussi un peu plus tard de nombreux constructeurs en échange avec des homologues de l'aire anglo-saxonne ou germanique (Fontaine, Jonval, Koechlin, Laurent et Collot). L'hydraulique eut le soutien très pragmatique de l'Etat à travers le corps des Ponts et Chaussées, là où les Mines poussaient à l'abandon du charbon de bois au profit du charbon de terre. L'hydraulique bénéficia aussi d'un aller-retour permanent entre l'amélioration de la conception par la théorie (notamment la puissante école française de mécanique des fluides, dont Navier est la figure la plus connue) et par l'expérimentation (les progrès incrémentaux dans les usines des fabricants connectés aux usagers). Les progrès concernent aussi les matériaux (le métal remplace le bois), les transmissions, l'organisation des espaces de travail.
 
Au final, "la ruée" vers l'énergie de l'eau fut le véritable moteur de l'industrialisation française dans la première partie du 19e siècle et même un peu au-delà. La connexion avec l'électricité se fit par la suite. Serge Benoit rappelle incidemment que d'autres pays ou régions ont connu ce cas de figure, notamment les Etats-Unis et la Catalogne. Comme tout développement industriel, celui-ci ne fut pas sans conséquence. Certaines passages de l'ouvrage rappelle les conflits d'usage dans des rivières surexploitées par les moulins et nouvelles usines hydrauliques. D'autres analysent l'histoire sociale de ce développement autour des entreprises de métallurgie, de textile, de minoterie.
 
Le travail de Serge Benoit montre que loin d'une révolution énergétique avec le passage rapide d’un système technique renouvelable à un autre fossile, la modernité connut une transition multiforme avec coexistence et complémentarité des différentes sources d’énergie mécanique ou thermique.
 
Les technologies énergétiques ont souvent été popularisées dans l'histoire avec des perspectives enthousiastes et utopiques de la part des acteurs privés ou publics. Le fossile, le nucléaire, l'hydrogène, le solaire ont pu être promus comme des solutions "universelles" qui allaient libérer l'humanité du souci de trouver en quantité et qualité l'énergie nécessaire aux machines qui l'accompagnent et la soulagent dans son travail. La réalité est plus modeste, plus complexe et plus prosaïque. Les sources d'énergie tendent à s'accumuler sans disparaître, tant les humains ont pris l'habitude de déléguer leurs tâches pénibles et répétitives à des machines qui convertissent cette précieuse énergie en services. Les trajectoires technologiques améliorent lentement le rendement jusqu'au moment où les gains sont marginaux, puis les innovations peuvent viser l'optimisation des contextes d'usage ou la réduction des impacts indésirables. 
 
L'énergie hydraulique doit certainement son statut exceptionnel (et la fascination qu'elle exerce) à 2000 ans de perfectionnement et de présence dans les sociétés humaines. Une aventure qui n'est pas achevée, puis la réduction programmée des énergies fossiles impose de déployer à nouveau des énergies renouvelables extraites de l'eau comme du vent, du soleil et de la biomasse.  
 
Référence : Serge Benoit (2020), D’eau et de feu : forges et énergie hydraulique. XVIIIe-XXe siècle. Une histoire singulière de l’industrialisation française, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 450 p. Préface de Denis Woronoff et Gérard Emptoz, postface de Liliane Hilaire-Perez et François Jarrige, Textes réunis par Stéphane Blond, édition coordonnée par Nicolas Hatzfeld.
D'eau et de feu, comment l'énergie hydraulique industrialisa la France (Benoit 2020)
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DANS L'ORNE LA MONTAGNE QUI ACCOUCHE D’UNE SOURIS…

29 Novembre 2021

                       

Cette expression date du XVIIe siècle, elle fut rendue célèbre par une fable de Jean de la Fontaine. Cette métaphore compare la taille d'une montagne à un projet ambitieux dont on attend beaucoup et pour lequel on obtient une souris, c'est-à-dire quelque chose d'insignifiant.

Pour être clair… Obtenir des résultats médiocres pour un projet ambitieux

Devant le tollé général que l’article publié dans le journal du 17 novembre  de « Orne hebdo » a suscité de la part de nos adhérents mais aussi des associations de sauvegarde des rivières et moulins voisines de notre département, nous avons décidé de répondre à ce « tissu de propos incohérents » car, une nouvelle fois, nous constatons les aberrations diffusées par les syndicats de rivières et leurs techniciens. Certes, tous ces organismes ne sont pas à mettre dans le même panier et le bon sens est de mise chez certains mais les propos absurdes sont ancrés chez d’autres, idées qu’ils tentent d’ailleurs de faire passer, la bouche en cœur…auprès des riverains de nos cours d’eau.

Cet article est consultable sur :

https://actu.fr/societe/orne-sur-la-sarthe-on-ouvre-les-vannes-pour-remettre-la-riviere-a-sa-vraie-place_46482339.html

« On doit ouvrir les vannes à fond dans l’Orne, par contre, dans la Sarthe on demande de ne pas ouvrir nos vannes ». Et plouf…

Le Syndicat du bassin de la Haute Sarthe a encore raté un épisode…

Dans cet article,  le technicien nous vante les bienfaits des ouvertures de vannes de moulins, alors que  nous prenons connaissance, dans le même temps,  de tout son contraire par un document officiel de l’Animateur de la Commission Locale de l’Eau (CLE)

« SAGE du bassin versant de la Sarthe Amont qui déclarait le 19 novembre 2021  La date butoir du 15 novembre étant dépassée, l’ensemble des 4 secteurs séparant l’axe Sarthe sur le bassin de la Sarthe amont pourrait bénéficier de l’ouverture hivernale des vannages.Néanmoins, comme vous le savez, il est nécessaire pour lancer cette démarche que le débit hebdomadaire de la Sarthe à St Céneri le Gerei dépasse les 5 000 l/s.

« A l’heure d’aujourd’hui, le débit hebdomadaire est 2 200 l/s, soit bien deçà du seuil, ce qui ne permet pas d’entrer actuellement dans la gestion coordonnée hivernale »

 

La flûte enchantée…

Une véritable « explosion de biodiversité …»

Ce que nous en déduisons, c’est qu’à croire que les techniciens de rivière du syndicat de bassin de la haute Sarthe sont des magiciens puisque qu’en à peine deux ans ils ont fait revenir des espèces de la flore disparues depuis déjà très longtemps sur les berges de la Sarthe.

Question, en avait-on fait l’inventaire avant 2018 cad avant les travaux ? A notre connaissance NON ! Aujourd’hui, ce sont carrément 200 espèces qui sont de retour alors qu’avant les modifications du moulin il n’en restait que …15 … 200 espèces dont, tenez-vous bien, 5 sont sur la liste rouge des espèces à protéger, « MIRACLE » encore une fois avait- on fait l’inventaire avant les travaux ?

Lorsque l’on voit comment les remises « en fond de vallée » se passent et les dégâts sur la biodiversité installée depuis des siècles…

Lire pour mémoire ;  http://lesamisdesmoulins61.over-blog.com/2021/09/la-riviere-en-fond-de-vallee-fait-perdre-l-usage-et-la-valeur-des-pres.html

On a beaucoup de peine à croire cela ; en effet, on détruit la biodiversité installée depuis des siècles au bord des biefs des moulins, voire sur des zones classées « Natura 2000 » pour créer une « zone « explosion de biodiversité »…  en fond de vallée ; laquelle ne pourra, logiquement, que mettre des dizaines d’années avant de s’installer.  

L'abaissement des lignes d'eau, objectif constant de la "renaturation dogmatique" a un effet catastrophique sur les zones humides, véritables foyers de la biodiversité des rivières, en les asséchant littéralement et définitivement, nous les détruisons, alors de qui se moque-t’on ?

 Le technicien de rivière du syndicat de bassin de la haute Sarthe nous dit que cette action répond à l’objectif fixé par l’union Européenne !!!  Cette allégation est totalement mensongère ! En effet, aucune destruction d’ouvrages de moulins n’est demandée par l’Union Européenne et la législation française dit même le contraire !

 On nous dit encore, dans cet article, que les poissons se reproduisent davantage, question, en a-t-on la preuve ?

Avons-nous une étude qui confirme cet état de fait ? Nous savons, chose qui est cette fois confirmée par la science, que ce sont les pesticides, les produits endocriniens et métaux lourds qui polluent nos rivières et perturbent les fraies de poissons. D'ailleurs les insectes, espèces sinistrées, ont disparu,  entraînant la disparition des poissons qui abondaient  dans  nos rivières il y a seulement 25 ans. Et ce n'est pas la remontée des saumons, si chère aux écolos dogmatiques qui vont nettoyer les rivières, le saumon aventureux déjà affamé, comme ses consœurs les truites de nos rivières, ne résisteront pas à la pollution !

La "renaturation" est un dogme aberrant!

C'est comme d'affirmer que la Terre est plate! Ce n'est pas en le répétant mille fois et en ignorant les faits et évidences que cela va devenir réalité.  Nous n’avons pas compris encore comment l’effacement des ouvrages peut éviter, même en partie, les inondations puisque c’est bien connu que les ouvrages hydrauliques ont pour action de casser la force et le volume des montées d’eau. C’est donc tout le contraire qui se produit et, encore une fois, toutes les études le prouvent ! Les faits démontrent les dégâts causés par nos « apprentis sorciers » !

Lire l’article du journal Orne hebdo du 17 novembre 2021

https://actu.fr/normandie/alencon_61001/riviere-sarthe-dans-l-orne-l-eleveuse-de-chevaux-s-estime-privee-d-un-outil-de-travail_46486564.html

Nous lisons, toujours dans le même article : Une rivière, cela déborde naturellement, les crues sont inévitables et même souhaitables… devons-nous comprendre que les techniciens de rivières souhaitent rétablir les inondations d’« origine » avec les dégâts qui en résultent !

Alors, toujours d’après le technicien de rivière du syndicat de bassin, le conflit qui oppose les propriétaires de moulins et les syndicats de rivières ne serait que « méconnaissance et incompréhension »…

OUI ! Nous sommes sur ce point totalement d’accord avec eux  c’est une véritable méconnaissance et aussi un certain dogmatisme qui les conduit à ces conclusions. Peut-être que le syndicat de rivière et ses techniciens devraient suivre d’un peu plus près les informations que nous publions sur notre site spécialisé.                            (Voir sur http://www.hydrauxois.org/ ) et sur les courriers de nos Fédérations FFAM/FDMF/ARF. Nous nous engageons à faire parvenir, dans les jours qui viennent, le prochain courrier d’informations de la FFAM (Fédération française de sauvegarde des moulins) au syndicat de bassin de la haute Sarthe.

 Enfin, on parle dans cet article de zones humides.

Nous sommes surpris que ce sujet soit abordé car voilà des années que nous mettons en avant les centaines de zones humides que représentent, dans notre département, les berges de nos biefs et que nous avons à cœur de protéger bénévolement !

L’entretien des dites berges ainsi que des zones de protection de la faune et de la Flore ne coûtent pas un sous d’argent public car ce travail est fait, par les propriétaires avec passion et gratuitement ! Alors, combien a coûté cette remise « à sa vraie place de la rivière » en comptant l’achat foncier du moulin par le syndicat de bassin de la haute Sarthe plus les travaux d’engineering et tout cela pour déplacer une biodiversité installée depuis des siècles sur les berges de la Sarthe et, surtout, suivre le bon vouloir des techniciens de rivières sans qu’aucune étude préliminaire ne fasse ressortir le comparatif coût – résultat escompté… , il est donc avéré que l’on suit aveuglément les déclarations du syndicat de rivières sans entendre les contradicteurs.

Il s’agit pourtant de l’argent public !

L’eau n’appartient à personne,  c’est un bien commun et nul ne devrait avoir le pouvoir d’en prendre possession sans en débattre auparavant avec les principaux acteurs de l’eau que nous sommes ! Ces actions sont l’expression de la dictature d'une minorité sur les rivières Françaises.

             ADM 61- courriel:  adm.61@orange.fr.

               Nous terminerons cet article par cette

                    Fable, de Jean de La Fontaine, 

       LA MONTAGNE QUI ACCOUCHE

        Une Montagne en mal d'enfant
        Jetait une clameur si haute,
        Que chacun, au bruit accourant,
        Crut qu'elle accoucherait, sans faute,
        D'une cité plus grosse que Paris ;
         Elle accoucha d'une souris.
            Quand je songe à cette fable,
            Dont le récit est menteur
            Et le sens est véritable,
            Je me figure un auteur
        Qui dit : Je chanterai la guerre
Que firent les Titans  au Maître du tonnerre.»
C'est promettre beaucoup : mais qu'en sort’ il souvent ?
                            Du vent…


                   La montagne qui accouche,  Livre V, fable 10

DANS L'ORNE LA MONTAGNE QUI ACCOUCHE D’UNE SOURIS…
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Le titre qui permet d’exploiter un moulin sans autorisation est perdu si ses éléments essentiels sont devenus inutilisables

12 Novembre 2021

Nous ne dirons jamais assez que les ouvrages de nos moulins doivent être entretenus. Même s' ils ne sont pas complets  ils ne doivent pas être en ruine, ruine qui vous obligerait à demander une autorisation à l’administration pour les remettre en état. Nous nous permettons de rappeler ici la définition du mot « ruine »… "Débris d'un édifice ancien ou écroulé." Ceci afin que personne ne se méprenne…"

Par un arrêté du 26 décembre 2017, la préfète du Cher a mis en demeure un propriétaire de régulariser sa situation administrative pour la réalisation, entre 2002 et 2005, puis en 2016, de travaux sur la rivière de la Marmande et la création d'un plan d'eau au lieu-dit " Les Forges ", implanté à Charenton-du-Cher, en déposant soit un dossier de demande d'autorisation au titre de la législation sur la police de l'eau, soit un dossier présentant le projet de remise en état du site. Le propriétaire conteste cette décision. 
 
Il existait un droit de prise d’eau
 
Saisie du recours, la cour administrative rappelle que les travaux entrepris par le propriétaire nécessitaient une autorisation du préfet : " Sont soumis aux dispositions des articles L. 214-2 à L. 214-6 les installations, les ouvrages, travaux et activités réalisés à des fins non domestiques par toute personne physique ou morale, publique ou privée, et entraînant des prélèvements sur les eaux superficielles ou souterraines, restitués ou non, une modification du niveau ou du mode d'écoulement des eaux, la destruction de frayères, de zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole ou des déversements, écoulements, rejets ou dépôts directs ou indirects, chroniques ou épisodiques, même non polluants. " (art. L. 214-1 du code de l’environnement).
Mais, le propriétaire peut échapper à cette obligation s’il peut s’appuyer sur un droit fondé en titre. Cette exception résulte de l’article L. 214-6-II : " Les installations, ouvrages et activités déclarés ou autorisés en application d'une législation ou réglementation relative à l'eau antérieure au 4 janvier 1992 sont réputés déclarés ou autorisés en application des dispositions de la présente section. Il en est de même des installations et ouvrages fondés en titre ". 
 
Un droit de prise d’eau fondé en titre doit reposer sur un droit existant avant l’abolition des droits féodaux
 
Sont regardées comme fondées en titre ou ayant une existence légale les prises d'eau sur des cours d'eaux non domaniaux qui, soit ont fait l'objet d'une aliénation comme bien national, soit sont établies en vertu d'un acte antérieur à l'abolition des droits féodaux. Une prise d'eau est présumée établie en vertu d'un acte antérieur à l'abolition des droits féodaux dès lors qu'est prouvée son existence matérielle avant cette date. La preuve de cette existence matérielle peut être apportée par tout moyen, notamment par sa localisation sur la carte de Cassini datant du XVIIIème siècle.
 La cour administrative constate que la " grosse forge de Charenton ", dont l'existence est attestée pour la première fois en 1635, comprenait avant 1789 une forge et une fenderie alimentées par une retenue d'eau sur la Marmande, qui figurent sur la carte de Cassini. Dès lors, la prise d'eau attachée à la forge de Charenton-du-Cher existait matériellement sur le cours d'eau non domanial de la Marmande avant l'abolition des droits féodaux.
 
Mais le droit disparaît si la force motrice du cours d'eau n'est plus susceptible d'être utilisée du fait de la ruine ou du changement d'affectation des ouvrages essentiels
 
Le droit d'eau fondé en titre ne se perd pas par l'absence d'exercice du droit d'usage. Sa disparition ne peut résulter que de la constatation que la force motrice du cours d'eau n'est plus susceptible d'être utilisée du fait de la ruine ou du changement d'affectation des ouvrages essentiels destinés à utiliser la pente et le volume du cours d'eau. En revanche, ni la circonstance que ces ouvrages n'aient pas été utilisés en tant que tels au cours d'une longue période de temps, ni le délabrement du bâtiment auquel le droit d'eau fondé en titre est attaché, ne sont de nature, à eux seuls, à remettre en cause la pérennité de ce droit. L'état de ruine, qui conduit en revanche à la perte du droit, est établi lorsque les éléments essentiels de l'ouvrage permettant l'utilisation de la force motrice du cours d'eau ont disparu ou qu'il n'en reste que de simples vestiges, de sorte qu'elle ne peut plus être utilisée sans leur reconstruction complète.
 
Nous ne dirons jamais assez que les ouvrages de nos moulins se doivent d'être entretenus... 
Le titre qui permet d’exploiter un moulin sans autorisation est perdu si ses éléments essentiels sont devenus inutilisables
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Destruction d'ouvrages hydrauliques désormais illégale : signalez-nous les projets litigieux

19 Octobre 2021

Nous avons mis en place avec la CNERH un formulaire en ligne de signalement des destructions illégales d'ouvrages hydrauliques. La justice doit faire son travail, aidez-nous à la saisir dans tous les cas litigieux. Depuis 12 ans au moins, la mise en oeuvre de la politique française de continuité écologique des cours d'eau (*) est contestée avec virulence dans tous les bassins versants. La raison est claire : le ministère de l'écologie avait choisi de privilégier, sinon d'imposer par harcèlement administratif, puis par chantage financier, la destruction des ouvrages hydrauliques (barrages, chaussées de moulins et d'étangs etc...). Or, cette doctrine n'était pas prévue dans le code de l'environnement, encore moins exigée par Bruxelles dans la DCE 2000. A telle enseigne que les parlementaires ont dû insister sur ce point en précisant en 2021 que les ouvrages qui doivent être "gérés, entretenus équipés" (art L.214-17 CE) et non "détruits" . Une destruction désormais illégale, qualifiée pudiquement "d'effacement", comme on efface une faute. Ces ouvrages ne constituent pas "des fautes". Ils ont contribué depuis des siècles à la survie des populations puis à l'essor industriel de la France au 19ème siècle. Leur destruction dogmatique, au mépris de l'intérêt général, ampute le patrimoine historique et culturel, néglige l'agrément paysager, va à l'encontre d'une production d'énergie bas-carbone et fait fi de la gestion quantitative de l'eau.

 

(*) insistons toujours : personne ne s'oppose au principe de la continuité écologique, mais la très grande majorité n'a jamais accepté les modalités d'application du passage en force dogmatique, dérogeant 100% à l'esprit des débats parlementaires. Surtout à l'heure où les services vendent la concertation, la co-construction.
Nous déplorons le grand écart entre les intentions, jamais suivies d'effet, et la pratique administrative.

Formulaire de signalement de destruction d'ouvrage hydraulique

Publié le  par OCE

Destruction d'ouvrages hydrauliques désormais illégale : signalez-nous les projets litigieux
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