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Mille ans d'évolution des Zones Humides
Dans un rapport ayant fait date, au milieu des années 1990, il était rappelé que les zones humides encore résiduelles en France sont bien souvent des milieux artificiels issus d'une transformation des marais et marécages entamée au Moyen Age. Cette première évolution, ayant vu la création des étangs, retenues, salines et polders d'Ancien Régime, avait transformé mais pas réduit à néant la capacité biologique des milieux aquatiques et humides. Ce n'est pas le cas de la transition complète des sols vers des milieux secs à vocation agricole ou urbaine, qui a commencé après la Révolution et s'est accéléré surtout au 20e siècle, jusqu'aux années 1980. A l'heure où le gouvernement cherche des solutions pour affronter les futures sécheresses et retenir l'eau dans les bassins versants, il importe d'avoir à l'esprit cette évolution historique. Détruire au lieu de gérer des milieux aquatiques et humides hérités de l'Ancien Régime est aujourd'hui un choix stupide et coûteux. Outre l'évolution des pratiques agricoles vers des techniques éco-productives plus durables, c'est la rétention d'eau intelligente sur le maximum de parcelles qui est nécessaire, y compris par la création de petits plans d'eau optimisés pour l'écologie et l'hydrologie. Non pas la ruine des zones humides artificielles ayant traversé les siècles sans faire disparaître le vivant, et apportant aujourd'hui encore des milieux et ressources d'intérêt.
A lire sur
http://www.hydrauxois.org/2019/08/mille-ans-devolution-des-zones-humides.html
Les moulins berceaux de la Biodiversité.
Depuis trop longtemps, on a essayé, à des fins dogmatiques, de faire passer les propriétaires de moulin pour des destructeurs de la trame Verte et Bleue, trop longtemps lors des réunions publiques, il a été déclaré en visionnant des pictogrammes montrant un petit poisson se heurtant à un vannage que les ouvrages étaient néfastes aux rivières françaises. Les moulins sont de véritables refuges pour la flore et la faune, les propriétaires sont des acteurs de l’eau à part entière, ils y vivent au quotidien et ils le prouvent à chaque instant.
Ce comptage, sur les lieux d’un moulin ancien, effectué par un organisme des plus officiel, libre de parole et de pensée, le groupe mammalogique Normand est très satisfaisant et a permis de dénombrer les femelles Chauve-souris qui ont pris possession des bâtiments annexes du moulin pour y mettre bas leurs petits,(+/- 600 grands RHINOLOPHES et 300 MURINS A OREILLES ECHANCREES)
(les PIPISTRELLES sont dans un autre bâtiment et n'ont pas fait partie du comptage)
une véritable maternité... Les moulins berceaux de la Biodiversité...
Pour toutes espèces de Chauves-souris de Normandie l'accouplement a lieu en automne.La fécondation ne se produit qu'au printemps suivant, le sperme étant conservé par les femelles pendant l'hiver .Après une gestation de 2 mois en moyenne ,le minuscule bébé chauve-souris naît enfin en été, à l'âge de 4 à 6 semaines ,il apprend à voler et à chasser les insectes.
L’association les amis des moulins 61 est, pour sa part, très satisfaite que ses adhérents assurent la protection de ces petits mammifères en voie de disparition. Nous apprenons beaucoup sur la Faune et Flore aquatiques déclare son Président André QUIBLIER et c’est bien ce qui confirme que la biodiversité ne s’apprend pas seulement dans les livres mais surtout sur le terrain. Nous invitons les donneurs de leçons à enfiler leurs bottes et à ouvrir un véritable dialogue avec nos associations et nos fédérations, car nous avons beaucoup à leur apprendre!.
Amis des moulins, amis Normands si vous avez des spécimens de chauves- souris dans vos bâtiments n'hésitez pas à contacter : Le groupe Mammalogique Normand (GMN)Tel 02 32 42 59 61 mail; gmn@gmn.asso.fr
site internet www.gmn.asso.fr
En attendant nous continuerons pour eux et pour les générations futures à protéger et sauvegarder la « Biodiversité ».
Association « Les Amis des Moulins61 »
ADM.61@orange.fr Tel 06 72 78 34 21
sources.
Journal Le Perche.
PNR Perche https://www.facebook.com/pnrperche/photos/a.461914677174963/2665965096769899/?type=3&theater
Dans les communes rurales, l’autorité organisatrice d’un réseau public de distribution d’électricité pourra recevoir des aides pour développer la production d'électricité par des énergies renouvelables
Le Parlement achève l’examen du projet de loi relatif à l’énergie et au climat. L’Assemblée nationale a introduit un amendement permettant de verser des aides aux autorités organisatrices de la distribution publique d'électricité pour des opérations concourant à l'atteinte des objectifs de la politique énergétique ainsi que pour des opérations exceptionnelles présentant un caractère innovant et répondant à un besoin local spécifique. La notion de communes rurales auxquelles les aides peuvent être attribuées sera aussi précisée par voie réglementaire.
Le neuvième alinéa de l'article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales permet aux autorités organisatrices de la distribution publique d'électricité (AODE) de recevoir des aides - financées par le compte d'affectation spéciale (CAS) « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (Facé) - « pour la réalisation d'opérations de maîtrise de la demande d'électricité, de production d'électricité par des énergies renouvelables ainsi que, dans les zones non interconnectées au réseau métropolitain continental, pour la réalisation des installations de production de proximité (...) lorsque ces différentes opérations permettent d'éviter des extensions ou des renforcements de réseaux ».
Depuis de nombreuses années pourtant, on constate une sous-consommation des crédits du Facé permettant de financer de telles opérations.
La disposition adoptée consiste à ajouter ces deux alinéas à l’article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales :
« Dans les mêmes conditions, l’autorité organisatrice d’un réseau public de distribution d’électricité peut recevoir ces aides pour la réalisation, dans les communes rurales, d’opérations de maîtrise de la demande d’électricité, de production d’électricité par des énergies renouvelables et d’autres actions concourant à l’atteinte des objectifs de la politique énergétique mentionnés aux articles L. 100-1 à L. 100-4 du code de l’énergie, en particulier au 4e du I de l’article L. 100-4 du même code, ainsi que, dans les zones non interconnectées au réseau métropolitain continental, pour la réalisation des installations de production de proximité mentionnées à l’article L. 2224-33 du présent code, lorsque ces différentes opérations permettent d’éviter directement ou indirectement des extensions ou des renforcements de réseaux. L’autorité organisatrice d’un réseau public de distribution d’électricité peut également recevoir ces aides pour la réalisation d’opérations exceptionnelles en lien avec le réseau public de distribution d’électricité qui concourent à la transition énergétique, présentent un caractère innovant et répondent à un besoin local spécifique ».
Un décret en Conseil d’Etat, pris après avis du conseil prévu à l’avant-dernier alinéa du présent I, précise la notion de communes rurales bénéficiaires de ces aides en fonction, notamment, de la densité de population ainsi que les catégories de travaux mentionnés aux septième à neuvième alinéas du présent I et fixe les règles d’attribution des aides ainsi que leurs modalités de gestion ».
La disposition adoptée permet tout d'abord aux AODE de bénéficier d'aides :
- d'une part, pour les opérations qui concourent à l'atteinte des objectifs de la politique énergétique et qui permettent d'éviter « directement ou indirectement » des extensions ou des renforcements de réseaux ;
- d'autre part, pour des « opérations exceptionnelles présentant un caractère innovant et répondant à un besoin local spécifique », l'exposé des motifs renvoyant à la notion de « démonstrateurs locaux ».L'article précise également que ces aides, de même que les autres aides déjà prévues au neuvième alinéa de l'article L. 2224-31, peuvent être attribuées « dans les communes rurales » dont un décret en Conseil d'État doit préciser la définition en s'appuyant notamment sur le critère de la « densité de population ».
La notion de zone humide, de nouveau élargie à des critères alternatifs (et non cumulatifs)
Aux termes de l’article L. 211-1, §I/1°, du code de l’environnement, on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l’année.Un arrêté du 24 juin 2008 définissait une zone comme humide si celle-ci présentait l’un seulement de ces deux critères (sol ou végétation)… alors que le Conseil d’État a exigé (22 février 2017, n° 386325) la réunion de ces deux critères :« qu’une zone humide ne peut être caractérisée, lorsque de la végétation y existe, que par la présence simultanée de sols habituellement inondés ou gorgés d’eau et, pendant au moins une partie de l’année, de plantes hygrophiles. »
Ces deux critères étant bien : « cumulatifs, (…) contrairement d’ailleurs à ce que retient l’arrêté (interministériel) du 24 juin 2008 précisant les critères de définition des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l’environnement. »Ce n’est pas un mais deux articles (quand on aime…) que le présent blog avait consacré à la nouvelle définition des zones humides brossée par le Conseil d’Etat par cet arrêt du 22 février 2017 :
Voir aussi (Nouvelle diffusion du rapport sur les zones humides protégées / RAMSAR).
Les services de l’Etat ont d’ailleurs vite ajusté le tir par la Note technique du 26 juin 2017 relative à la caractérisation des zones humides (NOR : TREL1711655N) que voici :
- 3034_MTES_Note-caractérisation-ZH_26juin2017Voir aussi sur le site de la base documentaire précitée (de l’Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin : eptb.asso.fr) : le document « Zones humides: quelle définition pour un juriste, quelle définition pour un écologue ? » par Olivier Cizel, juriste en droit de l’environnement, journaliste aux Editions législatives : http://documentation.pole-zhi.org/opac/doc_num.php?explnum_id=429
Or, que note-t-on à l’article 23 du projet de loi « Office français de la biodiversité » qui a donné lieu à un accord en commission mixte paritaire (i.e. ce texte est donc le texte définitif sauf — improbable sur ce point — censure par le Conseil constitutionnel) ? On voit le texte suivant :
Ce texte revient donc à des critères alternatifs et non plus cumulatifs par l’insertion enfin claire de ce « ou » dans la phrase correspondante du code de l’environnement.
Rendons à César ce qui lui revient. C’est, sur le compte Twitter de S. Le Briéro (voir ici) que nous avons découvert cette information (avant que d’avoir le courage de finir de décortiquer ce projet de loi, dont certaines parties sont peu digestes…). Merci beaucoup donc, et bravo, à S. Le Briéro. Voir le texte entier de cette future loi :
Voir la Vidéo sur :
Sécheresses: erreurs anodines sur la preuve par 9 de FNE
Que la politique de l’eau s’appuie sur des études scientifiques serait un prérequis élémentaire. Mais en construisant écluses, systèmes hydrauliques et étangs, les moines n’ont pas eu recours aux modèles prédictifs d’Alain Pavé. Les étangs (disparus et actuels) sur la carte de Cassini, répondaient aux besoins en eau… et au bon sens de l’ACB (Analyse coût-bénéfice) bien avant que le concept n'existe.
Science et bon sens devraient être croisées pour guider toute prise de décision.
Au 21ème siècle, nous sommes loin du compte pour la considération de ces deux principes fondamentaux.
La désinformation et les infox ont un poids considérable dont l’impact sur les finances publiques, les usagers et l’environnement ne seront jamais estimés
Discussion
FNE n’a pas vraiment besoin de preuves sérieuses encore moins scientifiques, ni d’analyses multifactorielles pour justifier son discours.
Il lui suffit de prétendre qu’elle seule détient les solutions et qu’il n’y a pas d’alternative.
Pour les planificateurs économistes et administratifs, choisir entre un discours de type dogmatique ou la science, l’observation et les faits, le choix de pencher en faveur d’un dogme est bien plus commode…jusqu’au jour où un grain de sable ne grippe le système.
Les usagers de l’eau ont-ils la capacité d’être un gros grain de sable ? Quand ?
D’ici là, le rouleau compresseur administratif suivra sa progression.
Il suffit à FNE de continuer à affirmer que les retenues d’eau et moulins aggravent les sécheresses et autres arguments à géométrie variable du même cru.
Lire l'intégralité du texte sur : http://continuite-ecologique.fr/erreurs-anodines-sur-la-preuve-par-9-de-fne/
magnifique Photo de Dorine Photo
crédit Photo : Dorine Photo
L’Union européenne fixe un objectif de 32% d’énergies renouvelables dans l’énergie consommée
Pour atteindre cet objectif, l’Union européenne autorise les aides des Etats
Il a été démontré que les régimes d'aide pour l'électricité produite à partir de sources renouvelables, ou l'«électricité renouvelable», constituent une manière efficace de favoriser le déploiement de l'électricité renouvelable. Lorsque les États membres décident de mettre en œuvre des régimes d'aide, il convient que cette aide soit apportée sous une forme créant aussi peu de distorsions que possible sur les marchés de l'électricité. À cette fin, un nombre croissant d'États membres octroient une aide en supplément des revenus du marché et introduisent des systèmes fondés sur le marché pour déterminer le niveau d'aide nécessaire. Parallèlement aux mesures visant à adapter le marché à l'augmentation de la part des énergies renouvelables, une telle aide constitue un élément clé pour accroître l'intégration de l'électricité renouvelable sur le marché, compte tenu des capacités différentes qu'ont les petits et les grands producteurs à répondre aux signaux du marché (cons. 16).
La directive comporte une réserve à l’égard des biocarburants
La directive 2009/28/CE a introduit un ensemble de critères de durabilité liés notamment à la protection des terres de grande valeur en termes de diversité biologique et des terres présentant un important stock de carbone, mais elle ne traitait pas de la question des changements indirects dans l'affectation des sols. Un changement indirect dans l'affectation des sols se produit lorsque des cultures aux fins de la production de biocarburants, de bioliquides et de combustibles issus de la biomasse entraînent le déplacement de cultures traditionnelles destinées à l'alimentation humaine ou animale. Cette demande supplémentaire intensifie la pression qui s'exerce sur les terres et peut se traduire par une extension des terres agricoles vers des zones présentant un important stock de carbone, telles que les forêts, les zones humides et les tourbières, provoquant un surcroît d'émissions de gaz à effet de serre. La directive (UE) 2015/1513 du Parlement européen et du Conseil (15) reconnait que l'importance des émissions de gaz à effet de serre liées aux changements indirects dans l'affectation des sols est susceptible d'annuler, en partie ou en totalité, les réductions d'émissions de gaz à effet de serre liées aux différents biocarburants, bioliquides ou combustibles issus de la biomasse. Si les changements indirects dans l'affectation des sols s'accompagnent de risques, la recherche a montré que l'ampleur des effets dépend de divers facteurs, notamment du type de matières premières utilisées pour la production de carburants, de l'importance de la demande supplémentaire de matières premières résultant de l'utilisation de biocarburants, de bioliquides et de combustibles issus de la biomasse, et de la mesure dans laquelle les terres présentant un important stock de carbone sont protégées dans le monde (cons. 81).
AJDD 19 août 2019
Effectuer des travaux de drainage affectant une zone humide sans autorisation constitue un délit
La pêche en sursis en Eure-et-Loir
Alors que nos bief protègent la Faune et la Flore aquatique et ne sont toujours pas reconnus comme tel , l'on s'aperçois qu'ils sont incontournables ...
La vie aquatique.
Les pluies d’orage n’ont pas été bénéfiques pour la faune aquatique. Selon Pierre Fetter, directeur de la Fédération de pêche d’Eure-et-Loir, elle aurait causé « une mortalité totale dans certains secteurs, puisqu’elle a entraîné de la pollution dans les cours d’eau ».
La flore en a également subi les conséquences, puisque la chaleur est propice à la prolifération de cyanobactéries (algues bleues) qui peuvent être dangereuses pour l’homme et l’animal. Le temps joue également en faveur du développement et de la colonisation de la jussie, une plante exotique difficile à canaliser. Heureusement, les nuits fraîches limitent les dégâts », tempère Pierre Fetter.
3 La pêche.« Il y a eu très peu de précipitations ces derniers temps et les recharges hivernales étaient déjà très faibles », s’inquiète Pierre Fetter. Aucune restriction n’est prévue pour le moment. Cependant, il souligne qu’en cas de « rupture d’écoulement sur certaines têtes de bassins, la pêche pourrait être provisoirement interdite sur ces secteurs ».
A lire sur , L'Echo REPUBLICAIN.
Attention au bon entretien de vos ouvrages. ! vu le décret N° 2019-827 du 03 août 2019
Tout comme l'association "LES AMIS DES MOULINS 61" nos collègues de l'ARAM BN et 35 , réitères les conseils d'entretien de vos ouvrages.
Colloque Eau et Biodiversité : Sauvons l'eau ! Par les technocrates
Conférence grand public et professionnels - 7 octobre 2019
Lyon (69) - France
Dans vos territoires, comment agir collectivement pour faire face au défi de l’effondrement de la biodiversité ?
Venez échanger, partager, débattre aux côtés d’élus, d’experts, de techniciens autour de tables-rondes et de conférences, en présence de Madame Emmanuelle Wargon, secrétaire d’Etat auprès du ministre d’Etat-ministre de la Transition écologique et solidaire.
Les bassins Rhône-Méditerrané et Corse sont riches d’une grande diversité d’espèces et de milieux naturels, sur terre, dans nos eaux douces comme en mer. Mais l’érosion de la biodiversité s’accélère et nous sommes entrés dans la 6 ème grande extinction des espèces vivantes.
Par son soutien financier historique auprès des maîtres d'ouvrage, l'agence de l'eau préserve les habitats et restaure les continuités écologiques aquatiques. Elle contribue aussi à la reconquête de la biodiversité en finançant les opérations de réduction de l'utilisation des pesticides, de désimperméabilisation des sols.
Avec son 11e programme « Sauvons l’eau ! » 2019-2024, l’agence de l’eau a choisi de participer plus largement à la reconquête de la biodiversité à l’échelle de la trame turquoise c’est-à-dire tous les espaces connectés aux milieux aquatiques - trame bleue -, où l’on retrouve des espèces qui migrent vers des milieux plus secs - trame verte -, comme les amphibiens, les papillons, les libellules, certains mammifères et oiseaux…
Les solutions techniques et financières sont nombreuses !
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Musée des Confluences
86 quai Perrache - Lyon (69) - France
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