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Un cours d’eau suppose un écoulement d’eau constant qui part d’une source
Plusieurs législations exigent de savoir ce qu’est un cours d’eau. Par exemple, la politique agricole commune exige le respect de distances par rapport aux cours d’eau. Au fil des affaires, le Conseil d’Etat a donc donné une définition du cours d’eau qui a été reprise par le législateur par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016. En vertu de cette loi, « constitue un cours d'eau un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant la majeure partie de l'année.
L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales » (art. L. 215-7-1 du code de de l’environnement).
Dans plusieurs affaires, le juge administratif a appliqué cette jurisprudence devenue loi. La question se pose notamment quand il faut faire la distinction entre un cours d’eau et un fossé. Ainsi, le préfet du Loiret a refusé de requalifier en fossé les écoulements dans une propriété irrégulièrement qualifiés, selon le propriétaire, de cours d'eau. Le propriétaire attaque cette décision préfectorale. La cour administrative lui donne raison. Pour en arriver à cette conclusion, la cour administrative se fonde sur la carte de Cassini et la carte d'état-major. Il en résulte que des écoulements d'eaux courantes sont présents sur la propriété ce qui est de nature à établir l'existence d'un lit naturel à l'origine. Toutefois, il ressort d'un rapport d'expert réalisé en septembre 2015 qu'aucune source ni aucun débit n'a été constaté. L'Etat ne saurait remettre en cause cette expertise en se bornant à soutenir qu'elle a été réalisée lors d'une année de particulière sécheresse, que la présence d'étangs peut masquer l'existence de sources et que l'entier tronçon a été classé en cours d'eau par le conseil supérieur de la pêche en 2006. Si l'expertise de 2006 mentionne la présence d'un écoulement, d'invertébrés aquatiques et d'hydrophytes, ce qui peut attester un débit suffisant la majeure partie de l'année, cette étude est trop ancienne pour contredire utilement l'expertise de 2015. D'ailleurs, il ressort d'une carte publiée en janvier 2019 par la direction départementale des territoires et de la Mer (DDTM) du Loiret que les écoulements de La Harancherie, en aval de la propriété de M. de la Selle, ont été classés en fossés (CAA Nantes 20/09/2019, n° 18NT02211).
A l’inverse, la cour administrative d’appel de Nancy identifie un cours d’eau dans l’affaire suivante. Le préfet de Meurthe-et-Moselle a demandé à un propriétaire de remettre en état un ruisseau. Le propriétaire refuse, attaque cette décision et soutient qu’il n’y a pas de ruisseau mais un simple fossé. La cour administrative lui donne tort. Il résulte notamment des photographies et cartographies produites par le préfet, que le ruisseau de Bezaumont apparaît sur la carte des Naudins 1728-1739, sur plusieurs cartes géologiques, topographiques et miliaires du 19ème siècle, a été répertorié par l'état statistique des cours d'eau non navigables ni flottables dès 1894, et figure également sur des cartes topographiques IGN de 1975, 1984 et 2006. Les photographies réalisées par l'agence française de la biodiversité, confirment l'existence et la permanence du lit naturel de ce ruisseau dans les secteurs où il n'a pas fait l'objet d'un aménagement par la commune de Bezaumont et montrent qu'il cheminait sur les parcelles du propriétaire avant que ce dernier ne procède, sur une longueur de deux cents mètres en amont de sa confluence avec " la Natagne ", à son comblement et à sa canalisation.
Les communes doivent mettre les résultats relatifs à la qualité de l’air à proximité des écoles, collèges et lycées à la disposition du public
La députée Mme Claire Pitollat attire l'attention du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur les manques de données publiques quant à la pollution de l'air à proximité des crèches et des écoles, situées dans l'agglomération marseillaise. En effet, d'après une analyse cartographique menée par Greenpeace France à l'échelle de Marseille et de ses communes périphériques, publiée en mars 2019, plus de la moitié des écoles et crèches se situent à moins de 200 mètres d'une zone où la pollution de l'air au dioxyde d'azote dépasse le niveau légal. Asthme, toux, troubles du développement mental, détérioration de la fonction pulmonaire, risques de maladies cardio-vasculaires à long-terme : l'exposition quotidienne des enfants à la pollution de l'air a des conséquences dramatiques. À Marseille, 22% des écoles et crèches sont à moins de 50 mètres d'une concentration illégale de dioxyde d'azote, et 58% à moins de 200 mètres. Ce constat est alarmant. Comme le soulignait l'Organisation mondiale de la santé (OMS), dans une étude en octobre 2018 : « La pollution de l'air a des impacts dévastateurs sur la santé des enfants ». Elle peut être la cause de retards de croissance pulmonaire et même d'une diminution du développement du cerveau ; d'autres études soulignent un lien possible avec les troubles de la concentration et l'autisme. Elle serait responsable de la mort de 600 000 enfants de moins de 15 ans chaque année, selon l'OMS. Aussi, elle lui demande si son ministère dispose de données sur la qualité de l'air à proximité et dans les établissements scolaires. Elle souhaiterait savoir quelles mesures de prévention son ministère peut mettre en place et notamment si une entité ayant pour mission de coordonner les actions relatives à l'état des bâtiments et à la prévention des risques contre la pollution de l'air peut être mise en place.
Les collectivités territoriales doivent assurer une surveillance de la qualité de l'air intérieur des écoles, des collèges et des lycées publics et mettre les résultats à la disposition du public conformément aux articles L. 221-8 et R. 221-30 et suivants du code de l'environnement. Un plan d'action ainsi qu'un suivi renforcé doivent être mis en place lorsque le résultat des analyses effectuées d'au moins un polluant mesuré dépasse les valeurs mentionnées à l'article R. 221-30-III du code de l'environnement. Ce dispositif récent rentre progressivement en vigueur. Il devait être achevé avant le 1er janvier 2018 pour les écoles maternelles et les écoles élémentaires et doit être mis en place avant le 1er janvier 2020 pour les établissements d'enseignement du second degré (collèges et lycées). Ainsi, ces dispositions récentes doivent permettre d'améliorer significativement l'information des occupants des bâtiments scolaires sur la qualité de l'air intérieur. En revanche, il n'y a pas, à ce jour, de centralisation de l'ensemble des données produites par chacune des collectivités. Le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse s'est doté en 2019 d'une cellule « bâti scolaire » visant précisément à améliorer l'état de la connaissance des bâtiments et en vue d'une meilleure articulation de l'action des parties prenantes notamment sur les enjeux de santé et de sécurité
(QE n° 24262 de Claire Pitollat, réponse du ministère de l’Education nationale, JOAN 24 mars 2020, p. 2352).
AJDD 31 mars 2020
Photo ADM 61
En ces jours de "confinement" nous nous devons de penser aux jours meilleurs qui arriveront ... c'est pourquoi nous vous proposons votre inscription aux JPPM.
Il ne nous reste que quelques jours pour répondre , derniére ligne droite ...
vous êtes peut être intéressés pour ouvrir votre moulin ou votre patrimoine de pays lors des journées du patrimoine de pays et des moulins
cette année ce sera les 27 et 28 juin.
Vous pouvez vous inscrire directement sur le site https://www.patrimoinedepays-moulins.org/inscription/ (Dans ce cas merci de nous en informer que nous en faisions la promo avec les autres moulins ornais qui vont ouvrir ).
ou l'ADM 61 peut le faire pour vous, pour cela merci de nous donner les renseignements suivants.
Nature de l'animation :Visite d'un site, Circuit découverte-randonnée
Descriptif de l'animation ...
L'adresse du site à visiter.
Si vous avez vos coordonnées GPS merci de nous les communiquer sinon nous les chercherons pour vous.
Si vous avez une photo de votre site merci de nous l'adresser.
Les dates de l'évènement 27 /28 Juin.
Vous pouvez ouvrir soit une demie journée ou une journée ou encore samedi après midi et dimanche de 10 à 12h et de 14h à 18h
Surtout nous communiquer les horaires.
En général, les portes ouvertes sont Gratuites.
Merci de nous donner un N° de Phone pour le contact, un mail et votre site WEB ou facebook si vous avez.
Si vous souhaitez des renseignements n'hésitez pas à nous contacter au 02 33 83 74 91 laissez un message en cas d'absence.
IMPORTANT, prévenez-nous si vous vous inscrivez pour que nous vous mettions sur notre circuit et vous faire profiter de la médiatisation pour cette manifestation.
Comme il ne nous reste que quelques jours, nous vous remercions d'une réponse par retour.
Très amicalement.
N.b .
Devraient être ouverts dans l'Orne =
Le moulin des îles à Canapville
le moulin du Chêne à La Perrière
Le moulin Blanchard à Nocé
le moulin de Boiscorde à Rémalard
Le moulin de St Victor de Réno
Le moulin des Sablons à Malétable
Le moulin aux violettes à Ecouché les Vallées
Le moulin de Rainville siège de l'ADM 61
et ... pourquoi pas BOHIN si Mme Régnier qui nous lit en copie accepte cette idée et puisse l'intégrer dans son programme et associer la fameuse entreprise BOHIN à ces journées .....
Peut-être également que nos nouveaux adhérents du moulin du pont à Crulai qui ont monté une véritable petite ferme, voudront-ils se joindre à nous pour cette ouverture ?
Téléphonez nous au 02 33 83 74 91 !
Quelles fleurs pour un jardin cultivé au naturel ?
Voici donc tout d’abord quelques plantes “bonnes compagnes”, dont la présence est bénéfique à ses voisin(e)s, qu’elles fassent fuir leurs ravageurs ou favorisent leurs défenses naturelles. Grâce à elles, vous pourrez vous passer de certains traitements.
D’autres, ensuite, nectarifères et mellifères, ont l’avantage d’attirer les auxiliaires du jardinier : abeilles, bien sûr, mais également syrphes, bourdons, papillons, oiseaux… Ces hôtes sont précieux, tant pour la pollinisation des plantes que pour débarrasser nos cultures de certains parasites indésirables.
Enfin, il est indispensable d’installer des plantes adaptées au terroir du jardin, à son climat et à la nature de son sol. Certaines, présentées ici, s’avèrent capables de pousser dans des situations parfois extrêmes : elles sont résistantes au vent ou au froid, aux embruns, à la sécheresse, aux terrains humides…
De quoi faire votre choix en agissant pour la planète jardin !
Capucine ‘Cobra’ (Tropaeolum majus ‘Cobra’)
La capucine attire les pucerons, protégeant les plantes qui l’entourent de ces ravageurs. Ils passeront certainement inaperçus dans l’avalanche de fleurs cramoisies que porte cette variété buissonnante. Le feuillage, sombre, soutenu par ses tiges rampantes, compose un véritable écrin.Floraison : de juin à octobre.
Semis : en avril et mai.
Dans le jardin : en couvre-sol dans un massif, en suspension, en palissage.
Proposée par : Thompson & Morgan.
Hysope à fleurs blanches (Hyssopus officinalis ‘Alba’)
Le parfum de cette aromatique vivace, musqué, étonne souvent. Gageons qu’il surprendra tout autant les parasites qui fuient cette plante.Elle peut ainsi remplacer la lavande au pied des rosiers ou bien des arbres fruitiers. Les fleurs, d’ordinaire bleu violacé, se parent, sur cette variété qui se taille, d’un blanc pur.
Floraison : de juillet à septembre.
Plantation : de mars à octobre.
Dans le jardin : en massif, bordure ou pot.
Proposée par : pépinière Deloulay.
Micromérie de Grèce citronnée (Micromeria graeca)
La micromérie est un petit buisson très dense dont le feuillage, semblable au thym, dégage une odeur… de sous-bois.Cette variété offre une fragrance citronnée et fait merveille dans la cuisine, en infusion. La plante, très résistante à la sécheresse, se couvre d’une nuée de petites fleurs d’un blanc retouché de rose. Elle attire une foule d’insectes.
Plantation : de mars à juin.
Dans le jardin : en pot, rocaille ou massif.
Proposée par : Arom’Antique.
Phlomis (Phlomis x cytherea)
On l'apprécie autant pour sa jolie floraison jaune que pour son feuillage duveteux, devenant gris argenté, que pour sa forme bien ronde. Comme tous les phlomis (phlomis phlomis russéliana, phlomis longifolia, ...) il joue un rôle de barrière anti-mauvaises herbes grâce à, ses feuilles, qui, en se décomposant, ont un pouvoir antigerminatif.Floraison : en avril et en mai.
Plantation : de mars à juin.
Dans le jardin : en massif, avec vivaces et arbustes, en talus, pour jardin de bord de mer.
Proposé par : pépinière Filippi.
Œillet d’Inde ‘Bonita Boléro’ (Tagetes patula ‘Bonita Boléro’)
Les oeillets d'Inde – dont l’odeur est censée faire fuir divers parasites – émettent des substances racinaires qui piègent les nématodes des tomates.
À tester dans le jardin, où les fleurs doubles de cette variété compacte apporteront leur touche flamboyante.Floraison : de juin à novembre.
Semis : de mars à mai.
Dans le jardin : dans le potager, en massif, en potée.
Proposé par : les Jardiniers de France.
Floraison : de mai à juillet.
Plantation : de mars à octobre.
Dans le jardin : au potager, mais aussi en massif.
Proposée par : Jardin du Morvan.
Dracocéphale de Moldavie (Dracocephalum moldavicum)
Cette plante annuelle, mellifère, qui forme des touffes de belles dimensions (80 cm de hauteur), se couvre d’épis de fleurs d’un superbe bleu, intense et lumineux. Par chance, elle se ressème facilement, mais sans jamais devenir envahissante.Floraison : de juillet à septembre.
Semis : en mai et en juin.
Dans le jardin : dans une rocaille, en massif, en potée.
Proposé par : Germinance.
Asclépiade de Curaçao (Asclepias curassavica)
Les ombelles de fleurs en trompettes vermillon, ponctuées de jaune orangé, ressortant sur les feuilles érigées d’un vert profond, attirent particulièrement les papillons. Attention ! Hors du Midi, cette vivace frileuse (mais très résistante à la sécheresse) doit être hivernée.Floraison : de juin à août.
Plantation : en mai et en juin.
Dans le jardin : en potée, sur la terrasse, ou en massif avec d’autres plantes méditerranéennes tels solanum, dentelaire du Cap…
Proposée par : Delbard.
Lavande ‘Dutch’ (Lavandula x intermedia ‘Dutch’)
Cette lavande séduit par sa floraison d’un bleu mauve qui se prolonge jusqu’en fin d’été.Ses fleurs odorantes attirent une foule de pollinisateurs et d’insectes auxiliaires, mais aussi des oiseaux. Ils se nourrissent des graines de la lavande, tandis que les tiges et les épis leur servent à confectionner leurs nids.
Floraison : de juillet à septembre.
Plantation : de mars à octobre. (planter la lavande avec rustica.fr)
Dans le jardin : en potée, en massif, au pied d’arbustes
Ses + : beaux bouquets, parfum.
Proposée par : Arom’Antique.
Ammi ‘Casablanca’ (Ammi visnaga ‘Casablanca’)
Tout l’été s’épanouissent ces larges ombelles plates, si graphiques dans les massifs ou les bouquets. Comme toutes les fleurs des Ombellifères (aujourd’hui nommées Apiacées), elles offrent leur nectar à de nombreux insectes auxiliaires : syrphe, abeille solitaire…Floraison : de juillet à octobre.
Semis : en mars et en avril.
Dans le jardin : en massif, dans le potager.
Son + : beaux bouquets.
Proposé par : Baumaux.
Centaurée bleuet ou Barbeau (Centaurea cyanus)
Créez donc un coin sauvage en semant cette messicole avec d’autres annuelles (coquelourde, nielle…) et des céréales (avoine, etc.). Le bleuet attire notamment les bourdons, des pollinisateurs à choyer, plus précoces et rustiques que les abeilles.Floraison : de juin à octobre.
Semis : en mars et en avril ; en septembre.
Dans le jardin : en massif, entre les rangs de légumes, dans une jardinière.
Proposée par : Germinance.
Tournesol ‘Irish Eyes’ (Helianthus ‘Irish Eyes’)
Compacte et naine, cette variété offre une brassée de fleurs jaunes, au cœur bordé d’un liseré légèrement vert. Lors de son épanouissement, la floraison attire les pollinisateurs (notamment les bourdons), avant que les oiseaux ne se régalent des graines à l’automne.Floraison : de juillet à octobre.
Semis : en avril et en mai. (semer le tournesol avec www.rustica.fr)
Dans le jardin : au potager, en massif, en potée.
Son + : beaux bouquets.
Proposé par : Thompson & Morgan.
Buplèvre buissonnant (Bupleurum fruticosum)
Le buisson au joli feuillage persistant, gris vert aux reflets bleutés, se couvre tout l’été d’une vaporeuse floraison chartreuse qui attire quantité de pollinisateurs. Méditerranéenne, cette plante supporte jusqu’à – 15 °C et elle est très résistante à la sécheresse.Floraison : de juin à septembre.
Plantation : de mars à juin.
Dans le jardin : en massif, haie, jardin de gravier.
Proposé par : pépinière Poiroux.
Aster ‘Rubis Adoué’ (Aster novae-angliae ‘Rubis Adoué’)
Du soleil : c’est tout ce que réclame cette grande plante (1 m de hauteur), parfaitement rustique et poussant en tout sol, même frais, argileux ou calcaire. Par ailleurs, cet aster résiste à l’oïdium.Et sa floraison d’arrière-saison, d’un riche rouge rubis, mellifère, attire particulièrement les abeilles.
Floraison : en septembre et en octobre.
Plantation : de mars à octobre.
Dans le jardin : en fond de massif, cet aster fera merveille avec des rosiers et des graminées.
Son + : beaux bouquets.
Proposé par : Jardin d’Adoué.
Ciste ‘May Snow’ (Cistus x obtusifolius ‘May Snow’)
Une bien belle plante qui supporte (voire exige) des sols pauvres et secs et tolère les embruns. Ce ciste forme un buisson (ne dépassant pas 60 cm de hauteur) arrondi, au feuillage persistant, gris vert et duveteux, qui se couvre au printemps d’une multitude de fleurs d’un blanc pur au cœur doré.Floraison : d’avril à juin.
Plantation : de septembre à novembre ; de mars à juin.
Dans le jardin : en massif, en bordure, dans les talus.
Proposé par : pépinière Poiroux.
Zinnia ‘Solcito’ (Zinnia ‘Solcito’)
Couvre-sol et trapu, ce zinnia forme très rapidement un véritable tapis au feuillage sombre qui se couvre de mille fleurs dorées au cœur noir. Exposé au soleil ou à la mi-ombre, il supporte aussi bien les fortes chaleurs et la sécheresse que les accès de froid. Prolifique, cette variété ne demande aucun soin.Floraison : de mai à octobre.
Plantation : en avril et en mai.
Dans le jardin : en couvre-sol dans les massifs, en suspension, en potée ou en jardinière.
Proposé par : Ball-Ducrettet
Sceau-de-Salomon ‘Weihenstephan’ (Polygonatum x hybridum ‘Weihenstephan’)
Cette variété impressionne ! Tant par sa taille (qui atteint le mètre de hauteur) que par la générosité de sa floraison : un pied offre une soixantaine de hampes florales qui attirent moult pollinisateurs. Et cette force de la nature peut pousser dans les pires endroits du jardin, à l’ombre, entre les racines des arbres, supportant les conditions climatiques les plus extrêmes.Floraison : en mai et en juin.
Plantation : de mars à juin ; de septembre à novembre.
Dans le jardin : au pied des arbres, d’une haie ou en fond de massif.
Proposé par : Jardin du Morvan.
Eupatoire ‘Gluttball’ (Eupatorium maculatum ‘Glutball’)
Spectaculaire, cette variété offre, au bout de hautes tiges, des fleurs rouge bourgogne, un peu “chevelues”, réunies en ombelles plates. L’eupatoire attire de nombreux insectes, dont les papillons. Plantée en terrain humide, elle contribue à son drainage.Floraison : en septembre et en octobre.
Plantation : de mars à juin.
Dans le jardin : au bord d’une pièce d’eau, dans un fossé, en massif.
Son + : beaux bouquets.
Proposée par : jardin d’Adoué
Miscanthus géant (Miscanthus ‘Giganteus’)
Ses spectaculaires épis qui restent décoratifs jusqu’en hiver sont un des nombreux attraits de cette graminée géante. En 3 ans, ses souches, qui peuvent atteindre 4 m d’envergure, émettent des cannes parées d’un beau feuillage. Elles forment rapidement un écran végétal ou un brise-vent. Fauchées et broyées, les tiges composent un parfait paillis dans le jardin.Floraison : d’octobre à janvier.
Plantation : de mars à octobre.
Dans le jardin : en haie, en clôture.
Son + : beaux bouquets.
Proposé par : jardin du Morvan.
Verveine nodiflore (Phyla nodiflora)
Les fines tiges rampantes de cette verveine s’enracinent à chaque entrenœud. Elle forme un couvre-sol qui résiste au piétinement et peut, dans le Midi (la plante résiste jusqu’à – 12 °C), parfaitement remplacer la pelouse. Elle se couvre tout l’été de petites fleurs blanc rosé, mellifères et parfumées. Résistante aux embruns, elle peut pousser dans les jardins de bord de mer.
Floraison : de mai à septembre.
Plantation : de mars à juin.
Dans le jardin : en couvre-sol, gazon.
Son + : parfum.
Proposée par : pépinière Filippi.
https://www.rustica.fr/biodiversite/20-fleurs-pour-jardin-ecologique,
Vannages détériorés par les intempéries de l'hiver. Réparer ou moderniser votre vannage en installant des vannes automatiques à fonctionnement mécanique : ⇒Régulation du niveau d'eau amont contrôlée-Tranquilité-Sécurité
Les journées du patrimoine de pays et des moulins 2020
31 Mars 2020 : Clôture des inscriptions
MAI : Diffusion des affiches, publication des programmes, diffusion à la presse
JUIN : Diffusion à la presse, ouverture les 27 et 28 juin, envoi des bilans
http://www.patrimoine-environnement.fr/nos-actions/connaitre/journees-du-patrimoine-de-pays-et-des-moulins/
Ces Journées sont coordonnées nationalement et grâce à l’action de délégations locales de :
Les moulins hydrauliques, éboueurs des rivières françaises
Force est de constater qu’à chaque fois qu’une association de pêche ou un syndicat de rivière organise le nettoyage des rivières, les médias s’emparent du sujet avec des spotlines braqués sur ces bonnes volontés, malheureusement éphémères. Il faut savoir, cependant, que c’est bien souvent pour mieux aller taquiner la truite ou le goujon que les cours d’eau sont nettoyés !
En ce qui concerne les moulins, c’est toute l’année et 24h/24h que les propriétaires arrêtent les embâcles pour empêcher qu’elles ne se bloquent sur les piliers de pont en aval avec le risque de montées d’eau voire d’inondation, et bien là, personne n’en parle jamais !
Et pourtant c’est bien tout au long de l’année que nous récupérons les déchets des propriétaires riverains indélicats. Tous les riverains ne sont pas des inconscients, il y en a qui entretiennent leurs berges, au cordeau, mais d’autres font preuve d’incivilité et ce au plus haut point.
Les meuniers, eux, savent les catastrophes que peuvent engendrer ces accumulations d’embâcles et plutôt que les laisser filer dans la rivière, ils les bloquent et les sortent de l’eau ; quelque fois non sans peine mais surtout bien souvent sans aucune aide des services de la collectivité.
Cette année, avec un hiver particulièrement pluvieux, nous en avons eu tout notre sou, le vent et la montée des eaux ont encore accru les difficultés.
Voyez-vous, ce travail au quotidien n’est pas noté dans les archives de la direction eau et Biodiversité (DEB) parisienne.
Encore un service rendu à la nation que nos braves moulins, depuis des siècles, assument sans jamais se plaindre !
Nous invitons donc chaque propriétaire de moulin à faire des photos et à les envoyer avec un texte d’explication clair à Madame la Ministre Elisabeth BORNE, Ministère de la transition écologique et solidaire.
Définition : Un embâcle naturel est une accumulation naturelle de matériaux apportés par l'eau (exceptionnellement par un glissement de terrain) ; il peut s'agir d'accumulation de matériaux rocheux issus de l'érosion, de branches mortes, de plantes aquatiques, de feuilles mortes, de sédiments, de bois flottés ou d'embâcle de glace ... (ou de bidons de carburant et canettes de bière ! Mais là ce ne sont plus des embâcles naturels…)
Dans l’Orne, à Semallé la justice donne raison à la propriétaire du moulin de Groutel
Le tribunal administratif de Caen a annulé un arrêté de la préfecture de l'Orne pour "perte de droit d'eau" en relation avec le moulin de Groutel à Semallé.
Publié le 4 Mar 20 à 12:17 journal de l'Orne.
À la demande de la propriétaire du moulin de Groutel, à Semallé (Orne), le tribunal administratif de Caen (Calvados) a annulé un arrêté de la préfecture de l’Orne, du 17 septembre 2018, constatant « une perte de droit d’eau » attaché à l’édifice.
En l’occurrence du bief et des francs bords, situés sur les parcelles de ses voisins, avec qui la propriétaire est en conflit depuis des années. La plaignante reproche à ces derniers de lui interdire l’accès au bief, qui alimente le moulin, où elle a l’habitude de curer le cours d’eau.
La transformation ne remet pas en cause les installations. Pour les juges administratifs, la transformation de l’ouvrage initial en maison d’habitation ne remet pas en cause le fait que les installations existantes (un barrage de prise d’eau sur le ruisseau du Sourtoir, un canal d’amenée, un bâtiment sur le côté duquel a été aménagée une chute d’eau) utilisent toujours la force motrice de l’eau pour faire fonctionner une turbine et un canal de fuite.
Aussi, le fait que la plaignante ne puisse se prévaloir d’une présomption de propriété sur le bief « est sans incidence sur le droit d’usage de l’eau fondé en titre, droit réel immobilier attaché à la force motrice de l’eau et non droit de propriété ».
Comme le lui avait conseillé le rapporteur public, le tribunal administratif annule ainsi l’arrêté préfectoral.
L’État devra verser 1500 € à la propriétaire du moulin au titre de ses frais d’instance.
SH (PressPepper)
