Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
                                                                       AMIS DES MOULINS 61
Articles récents

Dans l’Orne, à Semallé la justice donne raison à la propriétaire du moulin de Groutel

5 Mars 2020

Le tribunal administratif de Caen a annulé un arrêté de la préfecture de l'Orne pour "perte de droit d'eau" en relation avec le moulin de Groutel à Semallé.

Publié le 4 Mar 20 à 12:17  journal de l'Orne.

À la demande de la propriétaire du moulin de Groutel, à Semallé (Orne), le tribunal administratif de Caen (Calvados) a annulé un arrêté de la préfecture de l’Orne, du 17 septembre 2018, constatant « une perte de droit d’eau » attaché à l’édifice. 

Un feuilleton judiciaire autour de ce moulin   
Le tribunal administratif estime que la préfète, qui s’est appuyée sur le feuilleton judiciaire autour de ce moulin terminé par un arrêt de la Cour de Cassation, a fondé son arrêté sur « une erreur de droit« .La Cour de Cassation estimait que, au motif que le moulin avait été transformé en maison d’habitation, la propriétaire, ne pouvait « se prévaloir de la présomption de propriété » de certaines installations des lieux.  

En l’occurrence du bief et des francs bords, situés sur les parcelles de ses voisins, avec qui la propriétaire est en conflit depuis des années. La plaignante reproche à ces derniers de lui interdire l’accès au bief, qui alimente le moulin, où elle a l’habitude de curer le cours d’eau.

 La transformation ne remet pas en cause les installations. Pour les juges administratifs, la transformation de l’ouvrage initial en maison d’habitation ne remet pas en cause le fait que les installations existantes (un barrage de prise d’eau sur le ruisseau du Sourtoir, un canal d’amenée, un bâtiment sur le côté duquel a été aménagée une chute d’eau) utilisent toujours la force motrice de l’eau pour faire fonctionner une turbine et un canal de fuite.  

Aussi, le fait que la plaignante ne puisse se prévaloir d’une présomption de propriété sur le bief « est sans incidence sur le droit d’usage de l’eau fondé en titre, droit réel immobilier attaché à la force motrice de l’eau et non droit de propriété ».   

Comme le lui avait conseillé le rapporteur public, le tribunal administratif annule ainsi l’arrêté préfectoral.

L’État devra verser 1500 € à la propriétaire du moulin au titre de ses frais d’instance.

SH (PressPepper)

Dans l’Orne, à Semallé la justice donne raison à la propriétaire du moulin de Groutel
Lire la suite
Lire la suite
Lire la suite

Le premier CA de l'année 2020 a eu lieu le 15 Février

16 Février 2020

Le 15 février 2020 l’Association « les Amis des moulins 61 »  réunissait son premier conseil d’administration de l’année. Après avoir fait le point sur les adhésions 2019 qui sont en progression et l’intervention de notre trésorière qui a présenté les comptes de résultats de l’année dernière nous avons fait l’état des lieux des projets en cours. Nous nous rendons compte, malheureusement,  que les remises en route des projets hydroélectricité piétinent  et que l’autoconsommation que nous souhaiterions voir démarrer dans l’Orne ne trouve pas de partenaire financier. Alors qu’en France il est dépensé sans compter l’argent du contribuable pour des travaux prônant des hypothétiques remontées de poissons jusqu'aux sources des cours d’eau. Nous nous devons de constater qu’aucune collectivité ne souhaite aider les porteurs de projet de production électrique 0cO2 et pourtant... ça c’est du concret ! Le conseil à validé les adhésions aux DEUX fédérations FDMF et FFAM  et aux associations soeur comme l'an passé.

 Nous avons évoqué les manifestations pour l’année 2020 qui incluront cette année pour les JPPM , les 27 et 28 juin la « Route des moulins » qui ouvriront leurs portes dans le département, fort de nos résultats très positifs de l’année dernière  nous allons essayer de faire mieux !

Les dossiers litigieux ont été également évoqués et des interventions juridiques verront  certainement  le jour cette année ce que le conseil à l’unanimité a regretté mais  constaté incontournable.

Compte-tenu de l’augmentation du nombre d’adhérents, nous avons décidé de renforcer le conseil d’administration et  lancerons un appel aux bonnes volontés lors de notre AG du 16 Mai 2020.

 Cette conviviale assemblée a conclu le CA et, avant de partager le repas traditionnel,  nous avons souhaité un heureux anniversaire à notre secrétaire Georges Cappelle avec une bouteille de Champagne offerte par les membres du Conseil

Dans l’après-midi,  l’équipe des « techniciens de moulins» ont accompagné le Président sur le site d’un moulin qui a sollicité l’avis de l’ "ADM 61" suite à un courrier de la DDT. Plusieurs solutions vont être proposées au propriétaire.

Le premier CA de l'année 2020 a eu lieu le 15 Février
Le premier CA de l'année 2020 a eu lieu le 15 Février
Lire la suite

Des points d’eau ont été effacés des cartes préfectorales pour ne pas avoir à les protéger des pesticides

15 Février 2020

Des sources intermittentes ou petits ruisseaux, autour desquels il est interdit d’épandre des pesticides, ont été gommés ou requalifiés à la faveur d’une révision du réseau hydrographique. "Par  Publié le 06 juillet 2019 journal Le Monde.
 
Redoutable pour la vie aquatique, dommageable pour la santé des humains et les coûts des unités de production d’eau potable, la contamination généralisée des cours d’eau par les pesticides est aussi embarrassante vis-à-vis de l’Union européenne. La France s’est en effet engagée à restaurer le bon état de ses ressources hydriques. Or non seulement le recours aux produits phytosanitaires ne baisse pas (sauf dans les parcs et jardins), mais il augmente (+ 12 % encore en 2017), essentiellement dans l’agriculture.
Un rapport sur la protection des points d’eau, commandé par le gouvernement en septembre 2018, publié sur le site du Conseil général de l’environnement et du développement durable le 1er juillet, lève une partie du voile sur les mécanismes qui conduisent à cette absence de progrès. Un nouveau moyen de réduire les superficies sans pesticides est en effet récemment apparu : recenser officiellement moins de points ou de cours d’eau.
Depuis 2005, en effet, rivières et ruisseaux sont protégés des pollutions diffuses par une zone d’au moins cinq mètres enherbée ou plantée de haies, exempte de tout pesticide. Actuellement, les autorisations de près de 500 produits exigent une bande sans épandage plus large (de 10, 50, 100 mètres ou plus). Mais les règles sont loin d’être respectées. De plus, à l’occasion d’une mise à jour du réseau hydrographique menée depuis 2015 sous la houlette des préfets, des sources intermittentes, des cours d’eau – même dotés d’un nom –, des rus de fond de parcelle ont été gommés ou requalifiés en fossés – qui eux ne nécessitent qu’une protection d’un mètre, voire de 30 centimètres par endroits.

 

Photo ADM 61

Photo ADM 61

Lire la suite

C'est probablement le cataclysme le plus important depuis l'extinction des dinosaures, et pourtant : en ce moment même, dans l'indifférence quasi-générale, des millions d'insectes disparaissent

13 Février 2020

Si nous, les citoyens, premières victimes collatérales de cet effondrement terrifiant de la biodiversité, ne nous soucions pas du devenir de notre alimentation, et celle de nos enfants…

… alors personne ne le fera à notre place.

La voie sera libre pour l’agrochimie pour continuer à polluer irréversiblement nos sols, nos rivières, nos nappes phréatiques, et exterminer au passage l’ensemble des insectes indispensables à la survie de toutes les espèces sur Terre.

 

C'est probablement le cataclysme le plus important depuis l'extinction des dinosaures, et pourtant : en ce moment même, dans l'indifférence quasi-générale, des millions d'insectes disparaissent de nos champs, nos parcs, nos vergers et jardins.

Partout dans le monde, les scientifiques tirent la sonnette d'alarme sur ce qu'ils qualifient de « sixième extinction de masse » (1), et sur les conséquences en cascade de la disparition incontrôlée de ces petits organismes sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, menaçant la survie même de la plupart des plantes, des fruits, des légumes, et des petits et grands mammifères qui s'en nourrissent – humains compris.

Tous ces scientifiques s'accordent à dire que cette catastrophe est le résultat direct de décennies d'agriculture industrielle (2), et pointent en particulier la responsabilité des pesticides de synthèse, aux niveaux de toxicité sans cesse plus élevés.

Un bouleversement rapide de notre agriculture est la seule solution pour enrayer d'urgence ce déclin dramatique qui menace l'ensemble du vivant, mais sous la pression des grandes multinationales agro-industrielles et de leurs milliards d'intérêts, les autorités refusent d'agir.

La voie sera libre pour l’agrochimie pour continuer à polluer irréversiblement nos sols, nos rivières, nos nappes phréatiques, et exterminer au passage l’ensemble des insectes indispensables à la survie de toutes les espèces sur Terre.

Et lorsque nous ne pourrons plus acheter une poire ou un abricot autrement qu’à prix d’or, il sera trop tard pour s’indigner.

En un siècle, 70 % des haies agricoles ont été arrachées en France, soit environ 1,4 million de kilomètres d’arbres, d’arbustes et de fleurs qui auraient pu héberger des pollinisateurs. Loin d'être ralenti par la prise de conscience de la nécessité de protéger les pollinisateurs indispensables aux cultures, ce rythme s'est même accéléré ces dernières années, avec une destruction supplémentaire de 8 % de ces habitats entre 2006 et 2014, au profit de l’agriculture, des plantations forestières ou de l’artificialisation des sols. (12) 

En trente ans, l’Europe a ainsi perdu plus de 420 millions d’oiseaux, avec 90 % de diminution chez des espèces communes comme la perdrix rouge, le moineau ou l’étourneau (6)…

D’autres insectivores – amphibiens (grenouilles, crapauds,salamandres…), poissons, lézards, petits mammifères (hérissons, chauves-souris, musaraignes, taupes…) sont eux aussi impactés (7).

Ne leur laissez pas carte blanche pour détruire nos campagnes et nos vies !

S’il vous plaît, prenez quelques minutes pour participer à la campagne européenne lancée par la coalition d'ONG dont fait partie POLLINIS, et transmettez ce message à vos amis.

POLLINIS Association Loi 1901

A LIRE ABSOLUMENT SUR :
www.pollinis.org

 

 

Photo copyright ADM 61

Photo copyright ADM 61

Lire la suite

Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation)

12 Février 2020

JORF n°0032 du 7 février 2020
texte n° 16.

 

NOR: TREL1925212A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/1/20/TREL1925212A/jo/texte
 


La ministre de la transition écologique et solidaire,
Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 modifiée concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, notamment ses articles 3 et 4 et ses annexes I et II ;
Vu la décision d'exécution (UE) 2018/40 de la Commission du 12 décembre 2017 arrêtant une onzième actualisation de la liste des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique atlantique ;
Vu la décision d'exécution (UE) 2018/43 de la Commission du 12 décembre 2017 arrêtant une onzième actualisation de la liste des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique continentale ;
Vu le code de l'environnement, notamment le I et le III de l'article L. 414-1, et les articles R. 414-1, R. 414-3, R. 414-4, R. 414-6 et R. 414-7 ;
Vu l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 ;
Vu l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation) ;
Vu les avis des communes et des établissements publics de coopération intercommunale concernés ;
Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 2 au 24 septembre 2019, en application de l'article L. 123-19-1 du code de l'environnement,
Arrête :


Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation-FR2601005).

Les cartes visées à l'article 1er peuvent être consultées à la préfecture de l'Yonne, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comte, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de la transition écologique et solidaire.
Elles sont également consultables et téléchargeables sur les sites du Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et solidaire ( https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/recherche) et de l'inventaire national du patrimoine naturel hébergé par le Muséum national d'histoire naturelle ( https://inpn.mnhn.fr/accueil/recherche-de-donnees/natura2000).


Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 janvier 2020. Pour la ministre et par délégation :Le directeur de l'eau et de la biodiversité,    O. Thibault

Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation)
Lire la suite

Arrêté du 4 février 2020 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Office français de la biodiversité

11 Février 2020

Article 1
  Le montant de la contribution des agences de l'eau, mentionnée à l'article 135 de la loi de finances pour 2018 modifié, au profit de l'Office français de la biodiversité s'établit pour l'année 2020 à 331 894 272 euros.
Ce montant est réparti comme suit :
Agence de l'eau
Clé de répartition

Contribution à l'Office de la biodiversité

Agence de l'eau Adour-Garonne

8,39%

27 845 929 €

Agence de l'eau Artois-Picardie

7,00%

23 232 599 €

Agence de l'eau Loire-Bretagne

14,86%

49 319 489 €

Agence de l'eau Rhin-Meuse

5,87%

19 482 194 €

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

25,91%

85 993 806 €

Agence de l'eau Seine-Normandie

37,97%

126 020 255 €

Total

100%

331 894 272 €

info ref https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/2/4/TREL2002366A/jo/article_1

Arrêté du 4 février 2020 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Office français de la biodiversité
Lire la suite

Le ministre vient de prendre l’arrêté fixant la liste des espèces menacées d’extinction pour lesquelles l’autorisation de destruction ne peut être prise qu’après l’avis du Conseil national de la protection de la nature

9 Février 2020

Certaines espèces font l’objet d’une protection (art. L. 411-2 du code de l’environnement). Il peut être dérogé à cette protection (art. L. 411-1) à condition qu'il n'existe pas d'autre solution satisfaisante, pouvant être évaluée par une tierce expertise menée, à la demande de l'autorité compétente, par un organisme extérieur choisi en accord avec elle, aux frais du pétitionnaire, et que la dérogation ne nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle :
a) Dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et de la conservation des habitats naturels ;
b) Pour prévenir des dommages importants notamment aux cultures, à l'élevage, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et à d'autres formes de propriété ;
c) Dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques ou pour d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature sociale ou économique, et pour des motifs qui comporteraient des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement ;
d) A des fins de recherche et d'éducation, de repeuplement et de réintroduction de ces espèces et pour des opérations de reproduction nécessaires à ces fins, y compris la propagation artificielle des plantes ;e) Pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, d'une manière sélective et dans une mesure limitée, la prise ou la détention d'un nombre limité et spécifié de certains spécimens.
Certaines espèces protégées sont menacées d’extinction. Pour celles-ci dont un arrêté du ministre chargé de la protection de la nature fixe la liste, la dérogation à l’interdiction de destruction ne pourra être donnée qu’après avis du Conseil national de la protection de la nature. Le ministre de la Transition écologique vient de prendre un arrêté fixant la liste des espèces concernées.
Arrêté du 6 janvier 2020 fixant la liste des espèces animales et végétales à la protection desquelles il ne peut être dérogé qu'après avis du Conseil national de la protection de la nature 
AJDD 10 février 2020
La loutre d'europe de nouveau en Normandie SOLVEG

La loutre d'europe de nouveau en Normandie SOLVEG

Lire la suite

Espèces menacées : l'agence de l'eau Loire-Bretagne lance un appel à projets

28 Janvier 2020

L'agence de l'eau Loire-Bretagne lance, jusqu'au 15 février 2020, un appel à projets en faveur des espèces menacées. Son objectif est de préserver les milieux aquatiques et humides « propices à la vie d'animaux et/ou de végétaux menacés de disparition et qui font l'objet de plans nationaux d'actions ».

Les projets éligibles concernent les travaux de restauration permettant la reconquête des habitats et « favorisant la circulation des espèces cibles au cours de leur cycle de vie ». S'ajoutent des acquisitions foncières de milieux humides associées à un programme de gestion de l'espace pour la préservation des espèces, et des études préalables aux travaux et aux acquisitions. L'agence mobilise une enveloppe de 500 000 euros pour cet appel à projets, avec un taux de subvention maximal de 50 % du coût des projets.

Dans le bassin Loire-Bretagne, les collectivités territoriales, les établissements publics et les organismes à but non lucratif sont invités à déposer leurs candidatures.

En 2019, 21 projets ont été retenus par l'agence, permettant de préserver plusieurs espèces menacées (tortues, crapauds, libellules, papillons, oiseaux, plantes aquatiques, mammifères, etc.). L'ensemble de ces projets bénéficie d'une aide financière de l'agence de l'eau Loire-Bretagne de plus de 370 000 euros.

Biodiversité  |    |  Rachida Boughriet .      Actu-Environnement . https://www.actu-environnement.com/ae/news/appel-projets-bretagne-biodiversite-especes-menacees-34867.php4#xtor=ES-6

 

Photo Actu-Environement.

Photo Actu-Environement.

Lire la suite